Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOIE GRAS DES VOSGES DU NORD
CANDIDO DELLA MORA Serge

Numéro de dépôt :
1642947
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
SARREGUEMINES
Date d'expiration :
09/11/2000
FOIE GRAS DES VOSGES DU NORD de CANDIDO DELLA MORA Serge

Présentation de la marque FOIE GRAS DES VOSGES DU NORD

Déposée le 9 novembre 1990 par CANDIDO DELLA MORA Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARREGUEMINES), la marque française « FOIE GRAS DES VOSGES DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CANDIDO DELLA MORA Serge, domicilié(e) 5 rue des Prés, 57720 OBERGAILBACH - France.

La marque FOIE GRAS DES VOSGES DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIE GRAS DES VOSGES DU NORD est expirée depuis le 9 novembre 2000.

CANDIDO DELLA MORA Serge a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES D'EIDER


CANDIDO DELLA MORA Serge - 5 rue des Prés, 57720 OBERGAILBACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Foie gras d'oie et de canard